Marque enregistrée - Marque en vigueur

Université de Paris
Université de Paris

Numéro de dépôt :
4538616
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
Université de Paris de Université de Paris

Présentation de la marque Université de Paris

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par Université de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Université de Paris domicilié(e) 12 rue de l'Ecole de médecine - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque Université de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université de Paris arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

Université de Paris a également déposé les autres marques suivantes : IUT de Paris - Rives de Seine , IUT de Paris Pajol , PaRéO


Université de Paris - 12 rue de l'Ecole de médecine - 75006 - Paris - France


Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical, à usage vétérinaire et à usage pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Publications électroniques téléchargeables ; applications informatiques (logiciels) ; logiciels ; logiciels sous forme de plateforme en ligne ; bases de données en ligne ; bibliothèques électroniques en ligne ; cours, conférences, interviews, reportages, contenus textuels ou vidéo ou audiovidéo, contenus pédagogiques, publications, vidéos, podcasts, en ligne et téléchargeables ; clés USB ; coques pour téléphones portables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables et autres appareils électroniques, téléphoniques ou informatiques portables ; ordinateurs portables et autres appareils électroniques, téléphoniques ou informatiques portables (matériel informatique et matériel téléphonique) ; appareils d’enseignement électroniques ; appareils d’enseignement numériques ; appareils d’enseignement ; logiciels sous forme d'une plateforme de services d'enseignement en ligne ; logiciels de jeux; logiciels de jeux à finalité de formation et d'apprentissage (serious games); appareils et instruments scientifiques et géodésiques ; casques de réalité virtuelle ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; implants artificiels ;

Porte-clés ; breloques pour porte-clés ; horlogerie ; instruments chronométriques ;

Publications, imprimés, livres, brochures, cours, conférences, interviews, reportages, contenus pédagogiques, sur support papier ; fournitures scolaires pour écrire et articles de papeterie ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; affiches ; calendriers ;

Sacs ; sacs fourre-tout en tissu (tote sacs) ; sacs de voyage ; sacs en toile ; sacs à dos ; porte-documents ; malles ; valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; étuis à cartes ; parapluies ; ombrelles ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; mugs en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; casquettes ; foulards ; cravates ; bonneterie ; gants (habillement) ; ceintures ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Broches ; agrafes ; pin’s ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de fourniture et de location de temps d'accès à des cours en ligne, des conférences en ligne, des interviews en ligne, des reportages en ligne, des ateliers de formation en ligne, des tables rondes en ligne, des contenus de tous types en ligne, des contenus pédagogiques en ligne, des vidéos en ligne, des podcasts en ligne, des espaces de travail en ligne, des bases de données en ligne, des bibliothèques électroniques en ligne, des outils informatiques (logiciels et applications logicielles), à des plateformes de services, et à tous types d'évènements éducatifs, d'enseignement, de formation, culturels, scientifiques, tous ces contenus étant accessibles via tous types de moyens de communications et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication ; diffusion de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, en ligne et accessibles via tous types de moyens de communications et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication; services de messageries électroniques, de blogs, de forums, d'espaces de discussion différée ou simultanée en ligne; fourniture d'accès à des espaces de travail en ligne ;

Éducation ; formation ; enseignement ; académies (éducation) ; coaching (formation) ; informations dans le domaine de l’éducation, de la formation, de l’enseignement, du coaching (formation personnalisée) ; épreuves pédagogiques ; organisation de concours (éducation ou formation ou divertissement) ; enregistrement (filmage) de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes; mise à disposition en ligne de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, non téléchargeables ; édition d'ouvrages, d'imprimés, de livres ,de revues, de périodiques, de brochures, y compris en ligne ; micro-édition ; publication d'ouvrages, d'imprimés, de livres, de revues, de périodiques, de brochures, y compris en ligne ; prêt d'ouvrages, d'imprimés, de livres, de revues, de périodiques, de brochures, y compris en ligne ; organisation et conduite de cours, de colloques, de formations, de conférences, de congrès, de symposiums, de tables rondes, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de formation ;

Services scientifiques et technologiques ; services de recherches dans les domaines des sciences, des technologies, des innovations, de la médecine, de la médecine dentaire, de la pharmacie, de la chirurgie, de la chirurgie dentaire, des sciences fondamentales, des sciences biomédicales, des mathématiques, de l'informatique, des sciences humaines, des sciences sociales, du droit, de l'économie, de la gestion, de la psychologie, des activités physiques et sportives ; services de laboratoires scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement de nouveaux produits et services ; expertises et conseils en matière de recherche et développement dans les domaines des sciences, des technologies, des innovations, de la médecine, de la médecine dentaire, de la pharmacie, de la chirurgie, de la chirurgie dentaire, des sciences fondamentales, des sciences biomédicales, des mathématiques, de l'informatique, des sciences humaines, des sciences sociales, du droit, de l'économie, de la gestion, de la psychologie, des activités physiques et sportives ; conception et développement de logiciels ; plateforme services (PaaS) ; plateforme de contenus en ligne (SaaS) ; hébergement d'une plateforme de services d'enseignement en ligne ; stockage électronique de fichiers, de documents, de données, de contenus pour le compte de tiers; hébergement de serveurs pour le compte de tiers ;

Service de location temporaire de salles de réunions, de salles de travail, de salles de conférences, de salles de laboratoires scientifiques, d'espaces pour tous types d'événements ;

Services médicaux; services vétérinaires; services de santé ; services d'expertises dans le domaine médical, vétérinaire et des soins de santé pour l'homme et l'animal ;

Services juridiques, notamment dans les domaines de la valorisation des résultats de recherches et des actifs immatériels ; gestion des droits de propriété intellectuelle et industrielle ; rédaction, négociation (services juridiques) et gestion juridique de contrats, notamment de contrats liés à la valorisation des résultats de recherches et d'actifs immatériels ; études, recherches, consultations, conseils, audits et veille juridique.